Claude Quin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Quin (Claude, Victor, Henri)
inspecteur général de l'équipement, ancien coordonnateur au Conseil général des ponts et chaussées. Chevalier du 13 mai 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1986-05-13
"
JORFTEXT000000388295
(source JORF)
promotion
12 Avril 1998
12/04/1998
De:
Quin (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut
=
"
1997-05-02
"
inspecteur_general
=
"
Équipement
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000196032
(source JORF)
admission
26 Novembre 1996
26/11/1996
De:
Quin (Claude)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Équipement
"
corps
=
"
Inspection générale de l'équipement
"
JORFTEXT000000188010
(source JORF)
nomination
12 Avril 1995
12/04/1995
De:
Claude Quin
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au titre de représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des voies navigables
Remplace:
M. Marc Solery
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000165892
(source JORF)
nomination
20 Octobre 1994
20/10/1994
De:
Quin (Claude)
Objet:
membres du C.E.D.I.T
personnalités qualifiées choisies en fonction de leurs compétences professionnelles ou scientifiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de développement de l'information sur les transports
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000179399
(source JORF)
nomination
01 Avril 1993
01/04/1993
De:
Claude Quin
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree
=
"
cinq ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451
(source JORF)
nomination
06 Décembre 1992
06/12/1992